Il est des salariés qui trouvent sur le lieu de travail des occupations autrement plus prenantes que le travail lui-même. Ainsi de ce polyamoureux Directeur d’agence qui entretenait simultanément des relations amoureuses établies avec deux salariées, chacune des deux ignorant ce qui se tramait avec l’autre : marié et père de trois enfants avec la Responsable de service copropriété, il cultivait une liaison avec la Responsable contentieux, avec laquelle il avait un enfant âgé de dix mois au moment des faits.
La Responsable contentieux (pas du genre à se laisser faire donc), découvrant que le père de son enfant n’est pas séparé de son épouse, met fin à la relation. Le cœur brisé, le salarié fait une tentative de suicide, puis, comme les deux autres salariées, est placé en arrêt de travail.
L’employeur, trouvant le cœur a des raisons que la raison ignore, licencie le salarié pour cause réelle et sérieuse, en raison de son comportement extraprofessionnel ayant causé un trouble manifestement caractérisé dans l’agence.
Le salarié demande l’annulation de son licenciement ou, à défaut, qu’il soit jugé sans cause réelle et sérieuse. La cour d’appel rejette ses demandes et juge son licenciement fondé sur une cause réelle et sérieuse, en raison du trouble objectif caractérisé dans le fonctionnement de l’entreprise. Le salarié forme un pourvoi en cassation.
La Cour de cassation renvoie d’abord à sa jurisprudence établie : si, en principe, un salarié ne peut être licencié pour un fait tiré de sa vie privée, il peut l’être lorsque son comportement crée un trouble objectif caractérisé au sein de l’entreprise.
Rappelons d’abord que l’amour, même pendant le labeur, relève en principe de la vie privée du travailleur.
La Cour de cassation, pour confirmer la décision entreprise, s’appuie donc sur plusieurs éléments factuels relevés par les juges du fond.
Tout d’abord, la place de l’impétrant dans la hiérarchie : le salarié encadrait une quarantaine de personnes et assurait le lien entre les directeurs d’agences du territoire et la direction générale.
Ensuite, cette affaire avait entraîné en cascade des arrêts maladie, ceux des deux femmes en sus du sien, caractérisant le trouble.
De surcroît, selon la Cour, l’autorité hiérarchique du directeur et la crainte de sanctions qui en découlait lui permettaient de trahir et manipuler ses collaboratrices et compagnes.
Selon la Cour, un tel comportement jetait le discrédit sur son activité professionnelle. Elle en déduit que son comportement avait porté atteinte à son autorité à l’égard des salariés de l’agence.
Par conséquent, la Cour de cassation approuve la cour d’appel d’avoir jugé que les faits reprochés au salarié, relevant de sa vie privée, ont créé un trouble objectif caractérisé dans le fonctionnement de l’entreprise : le licenciement était fondé sur une cause réelle et sérieuse (Cass. soc. 21-10-2026 no 24-22.661 F-B).
Sébastien Bourdon
