Contre le barème, L’oit ne fait pas loi
Nous avons récemment évoqué les débats constitutionnels italiens sur le principe du barème de condamnation prud’homale, le Conseil de prud’hommes du Mans nous fait abandonner un temps la scamorza affumicata pour la rillette, obligeant à une évocation de cette première décision judiciaire française sur ce thème (le barème, pas les rillettes).
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Bring me the disco king
Avis aux salariés noctambules et fêtards, la Cour de cassation vient de rendre une décision qui devrait réjouir ces oiseaux de nuit : l’accident survenu dans une discothèque à l'étranger peut être un accident du travail (Cass. 2e civ. 12-10-2017 no 16-22.481 F-PB).
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Drôle d’atmosphère
Toujours soucieux de vanter les mérites du tourisme judiciaire français, nous voilà à la cour d’appel d’Orléans. Il ne s’agit certainement pas avec cette chronique de favoriser les bas instincts de l’éventuel lectorat, mais il sera cette fois question de la gestion de ses pulsions, même verbales, au temps et sur le lieu de travail.
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Du sommeil sur le lieu de travail
Colmar, que la presse internationale – à juste titre – vante comme une destination européenne enchanteresse, recèle en son sein une Cour d’appel aux décisions justifiant également qu’on s’y attarde (et pas en touriste).
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Gravé dans le marbre
L’exercice quotidien, et évidemment surtout pas laborieux, de notre noble profession nous a permis de constater une évolution que nous qualifierons d’anglo-saxonne dans la rédaction des transactions postérieures au licenciement.
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Il ya nullité et nullité
Joies de la subtilité en droit du travail, il y a licenciement nul… et licenciement nul, les deux ne produisant pas les mêmes effets. Sinon, c’est pas drôle.
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