L’autre jour, à une heure de grande écoute, un journaliste radiophonique a confié être frappé de longue date de troubles psychiques. Un élan de sincérité publique auquel pourrait faire écho un arrêt récent de la Cour de cassation : un salarié finalement blanchi des motifs de son licenciement du fait de ses désordres mentaux médicalement constatés (Cass. soc. 5-3-2025 no 23-50.022 F-D, Sté Hydro Building Systems France c/ F).

En l’espèce, un salarié comptant 28 ans d’ancienneté fait l’objet de nombreux arrêts de travail pour dépression. Après avoir envoyé des messages de menace réitérés à l’une de ses collègues, le salarié est mis à pied à titre conservatoire. Hospitalisé dans l’intervalle pour décompensation psychotique, il est néanmoins licencié pour faute grave.

La cour d’appel tranche en sa faveur, considérant que son état psychique fortement altéré pouvait obérer ses facultés de discernement, et ce d’autant qu’il était en rupture de traitement.

L’employeur forme un pourvoi, s’appuyant sur une évidence somme toute recevable : il n’avait aucune idée de l’état de santé psychique du salarié lors de son licenciement, l’ayant découvert au cours de la procédure prud’homale. Las, la Cour de cassation confirme pourtant l’arrêt d’appel : du fait des troubles mentaux du salarié, les faits reprochés ne lui étaient pas imputables.

Cela peut sembler un peu raide : si le discernement du salarié était aboli, celui de l’employeur était inexistant, faute d’information (par ailleurs couverte par le secret médical).

Couche supplémentaire : on ne peut en principe licencier un salarié du fait de son état de santé (sauf inaptitude constatée par le médecin du travail). Ainsi, si l’employeur avait su que le garçon était cliniquement dérangé… cela ne pouvait constituer un motif de rupture.

Une histoire de fou en somme…

Sébastien Bourdon